Redevance pour pollutions diffuses : la liste des substances publiée

Eau | 13.11.2015 | D. Laperche

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Cet article a été publié dans Environnement & Technique N°354
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La nouvelle liste de substances contenues dans les produits concernés par la redevance pour pollutions diffuses est désormais fixée : l'arrêté l'établissant a été publié au journal officiel vendredi 13 novembre. Cette liste avait été soumise à consultation jusqu'au 15 septembre dernier.Différentes substances sont désormais nouvellement taxées : l'Amisulbrom, l'Isopyrazam, le Pyriofénone, le Penthiopyrade, le Polysulfure de calcium et le Prohexadione.D'autres voient leur classement évoluer...

Article publié le 13 novembre 2015

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